François Eustache

De: François EUSTACHE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA2101251S(source BODD)
nomination
16 Janvier 202116/01/2021
De: François EUSTACHE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA2034151S(source BODD)
nomination
10 Décembre 202010/12/2020
De: François EUSTACHE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: François EUSTACHE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1903067S(source BODD)
nomination
30 Janvier 201930/01/2019
De: François EUSTACHE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
11 avril 2017
susvisé
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1720627S(source BODD)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: François EUSTACHE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1633809S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: François EUSTACHE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres titulaires
USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1630898S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: François EUSTACHE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
20 janvier 2015
susvisé
membres titulaires
USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1505920S(source BODD)
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: François EUSTACHE
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1201085S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012